En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour assurer le bon fonctionnement de nos services.
En savoir plus

Informations pratiques

Mentions légales

Par admin le-riberal, publié le mercredi 30 mai 2018 12:42 - Mis à jour le samedi 22 juin 2019 06:41

Le contenu de ce site est proposé par :

Le Collège "LE RIBERAL"
Adresse : rue des écoles 66240 ST-ESTEVE
Tél : 04 68 92 36 84
Responsable d'édition : M. Christian MARTY PRINCIPAL

Le contenu de ce site est hébergé par :

NFrance
Adresse : 9 rue Ritay 31000 TOULOUSE

Intégrateur / Editeur du logiciel :

Kosmos
Adresse : 8 rue Kervégan 44000 NANTES

Données à caractère personnel : droit d'accès et de rectification :

Nous rappelons, en ce qui concerne les données à caractère personnel :
« que vous disposez d’un droit d’accès, de rectification des données vous concernant (la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés).

Pour toute demande, adressez-vous au :

Le Collège "LE RIBERAL"
Adresse : rue des écoles 66240 ST-ESTEVE
Tél : 04 68 92 36 84

Données à caractère personnel : droit d'accès et de rectification - cadre légal :

Lien vers l’arrêté du 13 octobre 2017 modifiant l'arrêté du 30 novembre 2006 portant création, au sein du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, d'un traitement de données à caractère personnel relatif aux espaces numériques de travail (ENT) : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000035840537&categorieLien=id